Compte-rendu Conseil Municipal du 03 juillet 2020
COMPTE-RENDU DE LA SEANCE DU CONSEIL MUNICIPAL
DU 03 JUILLET 2020
Présents : LAHACHE David – FIGARD Agnès – DURY Sébastien – BRUN Hubert – CONTET Franck – MÉNAGER Patrick MOUGENOT Isabelle – PONS Daniel – THOMASSIN Arnaud – VERHILLE Audrey – MONNIOTTE-DARGENT Véronique – GRANGEOT Pierre – VIENNET Jean-Michel - WEBER Frédéric – FIGARD Sébastien – MARCHESINI Martial
Absent : /
Pour des raisons sanitaires, la séance a eu lieu au Centre socio-culturel à huis clos.
- ELECTION DU MAIRE :
La séance est ouverte sous la présidence de M. MÉNAGER Patrick, plus âgé des membres présents du Conseil Municipal, qui a déclaré les membres du Conseil Municipal installés dans leurs fonctions.
M. DURY Sébastien a été désigné en qualité de secrétaire par le Conseil Municipal.
Les membres du Conseil Municipal sont ensuite invités à procéder à l’élection du Maire. Il est rappelé que le Maire est élu au scrutin secret à la majorité absolue parmi les membres du Conseil Municipal. Si, après deux tours de scrutin, aucun candidat n’a obtenu la majorité absolue, il est procédé à un troisième tour de scrutin et l’élection a lieu à la majorité relative. En cas d’égalité de suffrages, le plus âgé est déclaré élu.
Le Conseil Municipal a désigné deux assesseurs : MÉNAGER Patrick et DURY Sébastien.
Monsieur WEBER Frédéric présente sa candidature à la fonction de Maire de la Commune.
Après les opérations de vote, le dépouillement a donné les résultats suivants :
Premier tour de scrutin :
Nombre de bulletins : 15
Nombre de suffrages déclarés nuls par le bureau : 0
Nombre de suffrages blancs : 2
Nombre de suffrages exprimés : 13
NOM et Prénom du Candidat |
Nombre de suffrages obtenus |
WEBER Frédéric |
13 |
Au vue des résultats, M. WEBER Frédéric a été proclamé Maire, a été immédiatement installé et prend la présidence de la séance.
2. DÉTERMINATION DU NOMBRE DES ADJOINTS:
Considérant que le Conseil Municipal détermine le nombre des adjoints au Maire sans que ce nombre ne puisse excéder 30 % de l’effectif légal du Conseil Municipal, les membres du Conseil Municipal, après en avoir délibéré, décide la création de 4 postes d’adjoints.
- Unanimité
3. ÉLECTION DES ADJOINTS :
Il a ensuite été procédé, sous la même forme à l’élection des adjoints.
PREMIER ADJOINT :
1er tour de scrutin Nombre de bulletins : 15 Nombre de suffrages déclarés nuls par le bureau : 0 Nombre de suffrages blancs : 1 Nombre de suffrages exprimés : 14 |
2ème tour de scrutin NÉANT |
3ème tour de scrutin NÉANT |
NOM et Prénom du Candidat |
Nombre de suffrages obtenus |
|
FIGARD Agnès |
14 |
DEUXIEME ADJOINT :
1er tour de scrutin Nombre de bulletins : 15 Nombre de suffrages déclarés nuls par le bureau : 0 Nombre de suffrages blancs : 1 Nombre de suffrages exprimés : 14 |
2ème tour de scrutin NÉANT |
3ème tour de scrutin NÉANT |
NOM et Prénom du Candidat |
Nombre de suffrages obtenus |
|
BRUN Hubert |
14 |
TROISIEME ADJOINT :
1er tour de scrutin Nombre de bulletins : 15 Nombre de suffrages déclarés nuls par le bureau : 0 Nombre de suffrages blancs : 2 Nombre de suffrages exprimés : 13 |
2ème tour de scrutin NÉANT |
3ème tour de scrutin NÉANT |
NOM et Prénom du Candidat |
Nombre de suffrages obtenus |
|
GRANGEOT Pierre |
13 |
QUATRIEME ADJOINT :
1er tour de scrutin Nombre de bulletins : 15 Nombre de suffrages déclarés nuls par le bureau : 0 Nombre de suffrages blancs : 2 Nombre de suffrages exprimés : 13 |
2ème tour de scrutin NÉANT |
3ème tour de scrutin NÉANT |
NOM et Prénom du Candidat |
Nombre de suffrages obtenus |
|
THOMASSIN Arnaud |
13 |
Monsieur le Maire donne ensuite lecture de la Charte de l’Élu local.
4. DÉLÉGATIONS DE POUVOIRS AU MAIRE :
Ce point est reporté à une prochaine séance.
- VOTE DES TAUX DE FISCALITÉ DIRECTE LOCALE :
Noté qu’en application de la loi de finances pour 2020 et de la réforme de la fiscalité directe locale, une décision de reconduction du taux de taxe d’habitation (TH) sur 2020 n’est pas nécessaire (taux 2019 : 5,75%).
Après en avoir délibéré, le Conseil Municipal décide de maintenir les taux communaux en vigueur et donc de les conserver comme suit :
- Taxe foncière (bâti) : 11.20 %
- Taxe foncière (non bâti) : 29.21 %
Unanimité
Monsieur Martial MARCHESINI prend ensuite la parole pour présenter à l’assemblée l’ensemble des opérations en cours sur la commune.
Fin de séance à 23h05
Vu pour être affiché le 06 juillet 2020, conformément aux prescriptions de l’article L2121-25 du CGCT.
A Dampierre-sur-Linotte, le 06 juillet 2020
Le Maire,
F. WEBER.