Conseil Municipal - 18 octobre 2021

Le Conseil Municipal se réunira le Lundi 18 octobre 2021 à 20h30, à la Mairie, dans le respect des recommandations sanitaires.

Ordre du jour :                                                                    Session ordinaire

1. Désignation du secrétaire de séance
2. Validation du compte-rendu du conseil municipal du 13 septembre 2021
3. Convention de partenariat entre la Commune et l’Association « Animation Jeunesse » de  Noroy-le-Bourg
4. Rapport d’activités annuel 2020 de la Communauté de Communes du Pays de Montbozon et du Chanois
5. Groupement de commandes pour l’achat d’énergies
6. Assiette et destination des coupes – Exercice 2022
7. Liste des Affouagistes 2021-2022
8. Adoption du rapport sur le prix et la qualité du service public d’Assainissement collectif 2020
9. Adoption du rapport sur le prix et la qualité du service public d’Eau potable 2020
10. Extension du réseau concédé pour un pylône de téléphonie mobile Orange - Chemin d’exploitation n°5
11. Avenant n°1 au Marché de Maîtrise d’œuvre sur Maison médicale pour études complémentaires (Efficacité énergétique et cycle carbone)
12. Informations du Maire :

• Point sur les travaux Eau & Assainissement
• Echanges sur les incivilités perpétrées dans le village
• Rappel sur le fonctionnement théorique de la déchetterie
• Point sur les travaux au Cimetière