Conseil Municipal - Lundi 28 février 2022

Publié le par Mairie Dampierre sur Linotte

Conseil Municipal - Lundi 28 février 2022
Réunion du Conseil Municipal
(art. L2121-10. du Code Général des Collectivités Territoriales)

Le Conseil Municipal se réunira le Lundi 28 février 2022 à 20h00, à la Mairie, dans le respect des recommandations sanitaires.

Ordre du jour :                                                    Session ordinaire

  1. Désignation du secrétaire de séance
  2. Validation du compte-rendu du conseil municipal du 24 janvier 2022
  3.   Révision du montant de l’attribution de compensation (CCPMC)
  4. Travaux de voirie 2022 – Demande Aide Départementale
  5. Programme de travaux forestiers 2022
  6. Amortissements Travaux Eau et Assainissement
  7. Comptes de Gestion 2021
  8. Comptes Administratifs 2021
  9. Affectation des résultats
  10. Provisions pour risques
  11. Budgets Primitifs 2022
  12. Souscription d’un emprunt pour l’immeuble Rue des Manères
  13. Cession d’un Escalier en bois
  14. Rétrocession d’une concession dans le cimetière communal
  15. Participation financière d’un particulier à la réfection d’un muret
  16. Circuit Trail
  17. Informations du Maire 
Fait à Dampierre-sur-Linotte,
le 24/02/2022
Le Maire,
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