Prochain Conseil Municipal - Lundi 23 septembre 2024

Publié le par Mairie Dampierre sur Linotte

Prochain Conseil Municipal - Lundi 23 septembre 2024
REUNION DU CONSEIL MUNICIPAL
(art. L2121-10. du Code Général des Collectivités Territoriales)

  Le Conseil Municipal de la Commune de Dampierre-sur-Linotte se réunira, en séance ordinaire, à la Mairie le Lundi 23 septembre 2024 à 20h30.

Ordre du jour :                                              Session ordinaire

  1. Désignation du secrétaire de séance
  2. Validation du Procès-Verbal de la séance du 15 juillet 2024
  3. Renouvellement Baux agricoles
  4. Changement Etat d’assiette parcelle forestière
  5. Exonération de raccordement au réseau d’assainissement collectif d’un usager des Marmets 
  6. Sectorisation complémentaire des réseaux d’eau : demande de subvention et plan de financement
  7. Rénovation du Logement de Presle : demande de subvention et plan de financement
  8. Réhabilitation du Presbytère en Mairie et Espace culturel : demande de subvention et plan de financement
  9. Réhabilitation du Presbytère en Mairie et Espace culturel : consultation pour mission de Maîtrise d’œuvre
  10. Autoconsommation d’énergie collective : définition du prix de cession de KWh entre budget
  11. Succession Mlle LHOMME : division parcelle AC 102
  12. Informations du Maire :
  • Présentation du projet d’aménagement paysager sur la zone de loisirs en concertation avec la Fédération de Chasse 70
  • Présentation du projet de réfection de la toiture de la mairie avec réalisation d’une centrale photovoltaïque
Fait à Dampierre-sur-Linotte, le 17/09/2024,
Le Maire,

 

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