Prochain Conseil Municipal - Lundi 15 décembre 2025

REUNION DU CONSEIL MUNICIPAL

(art. L2121-10. du Code Général des Collectivités Territoriales)

  Le Conseil Municipal de la Commune de Dampierre-sur-Linotte se réunira, en séance ordinaire, à la Mairie le Lundi 15 décembre 2025 à 20h00.

Ordre du jour :                             Session ordinaire

1. Désignation du secrétaire de séance
2. Validation du Procès-Verbal de la séance du 27 octobre 2025
3. Subvention du Budget Communal au Budget Chaufferie Bois
4. Décision Modificative au Budget Assainissement
5. Redevance Performance des Systèmes d’assainissement collectif pour l’année 2026
6. Redevance Consommation d’eau potable et Redevance pour Performance des réseaux d’eau potable pour l’année 2026
7. Don au Téléthon
8. Autorisation de prise en charge de l’investissement avant le vote du Budget Communal 2026
9. Diagnostics Amiante et plomb sur l’ancien Presbytère : Choix de la société
10. Promesses d’échanges de terrains forestiers
11. Informations du Maire :