Prochain Conseil Municipal - 19 octobre 2026

Publié le 13 octobre 2026 par Mairie Dampierre sur Linotte

RÉUNION DU CONSEIL MUNICIPAL

(art. L2121-10. du Code Général des Collectivités Territoriales)

Le Conseil Municipal de la Commune de Dampierre-sur-Linotte se réunira, en séance ordinaire, à la Mairie le Lundi 19 octobre 2026 à 20h00.

Ordre du jour : Session ordinaire

Désignation du secrétaire de séance
Validation du Procès-Verbal de la séance du 14 septembre 2026
Rénovation et Transformation d’un ancien Presbytère en Mairie et Espace Culturel : Résultats de l’Appel d’Offres pour Travaux
Budget Communal : Décision Modificative
Validation de la liste des Affouagistes
Assiette et Destination des Coupes – Exercice 2027
Acquisition de parcelles forestières au Groupe Hospitalier 70 (Annule et remplace la délibération n°2026/53)
Vente de la parcelle AB 54
Adhésion au groupement d’achat électricité
Adoption des Rapports sur le Prix et la Qualité des Services Publics (RPQS) de l’Eau et de l’Assainissement collectif 2025
Validation du Rapport sur le Prix et la Qualité des Services Publics (RPQS) du SPANC 2025 établi par la CCPMC
Validation du Rapport d’Activités 2025 de la CCPMC
Informations du Maire :

ü Travaux de rénovation du Centre Socio-Culturel

Fait à Dampierre-sur-Linotte, le 13/10/2026,

Le Maire,