Prochain Conseil Municipal - 24 novembre 2022

Publié le par Mairie Dampierre sur Linotte

Prochain Conseil Municipal - 24 novembre 2022
Réunion du Conseil Municipal
(art. L2121-10. du Code Général des Collectivités Territoriales)
 

     Le Conseil Municipal de la Commune de Dampierre-sur-Linotte se réunira, en séance ordinaire, à la Mairie le Jeudi 24 novembre 2022 à 20h00.

Ordre du jour :                     Session ordinaire

  1. Désignation du secrétaire de séance
  2. Validation du Procès-Verbal de la séance du 13 octobre 2022
  3. Création d’un emploi non permanent pour accroissement temporaire d’activité (Agence Postale Communale)
  4. Assiette et destination des coupes – Exercice 2023
  5. Liste des affouagistes 2022-2023
  6. Vente de lots de bois
  7. Convention avec La Poste pour missions de soutien et d’accompagnement en faveur des publics isolés face aux outils numériques, à leur manipulations et usages.
  8. Implantation d’un Pizzaïolo ambulant
  9. Validation du rapport SPANC de la CCPMC
  10. Subvention à l’Association « Animation Jeunesse de Noroy-le-Bourg »
  11. Convention avec la Fédération Départementale des Chasseurs 70 pour le financement du projet de restauration de 4 mares forestières sur la Commune
  12. Travaux de mise en conformité de l’Assainissement : Demande de subventions
  13. Travaux d’Alimentation en Eau Potable sur Les Marmets / Les Gillots / Les Vernes : Demande de subventions
  14. Désignation des représentants du Conseil Municipal au Comité Consultatif Communal des Sapeurs-Pompiers Volontaires
  15. Informations du Maire
Fait à Dampierre-sur-Linotte,
le 18 novembre 2022,
Le Maire,

 

Le

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