Réunion du Conseil Municipal - Lundi 25 septembre 2023

Publié le par Mairie Dampierre sur Linotte

Réunion du Conseil Municipal - Lundi 25 septembre 2023
Réunion du Conseil Municipal
(art. L2121-10. du Code Général des Collectivités Territoriales)
 

  Le Conseil Municipal de la Commune de Dampierre-sur-Linotte se réunira, en séance ordinaire, à la Mairie le Lundi 25 septembre 2023 à 20h30.

Ordre du jour :                                                    Session ordinaire

  1. Désignation du secrétaire de séance
  2. Validation du Procès-Verbal de la séance du 26 juin 2023
  3. Gestion des postes du personnel communal
  4. Renouvellement de la Certification de la Gestion Durable de la Forêt Communale
  5. Renouvellement d’un Bail agricole
  6. Remise gracieuse sur la facturation des Budgets Eau et Assainissement
  7. Renouvellement de l’Adhésion au service de Médecine préventive du CDG 70
  8. Extension du réseau concédé d’électricité
  9. Validation du rapport d’activités 2022 de la CCPMC
  10. Admissions en non-valeur
  11. Demande de subvention de la part du Souvenir Français
  12. Candidature au Programme « Village d’Avenir »
  13. Informations du Maire :
    1.  Projets de réaménagement du Centre du Village
    2.  Zonage PLUi
    3.  Projets photovoltaïques
Fait à Dampierre-sur-Linotte,
le 21 septembre 2023,
Le Maire,
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