Réunion du Conseil Municipal - Lundi 15 juillet 2024
/image%2F1567537%2F20240709%2Fob_311ce0_conseil-municipal.jpg)
REUNION DU CONSEIL MUNICIPAL
(art. L2121-10. du Code Général des Collectivités Territoriales)
Le Conseil Municipal de la Commune de Dampierre-sur-Linotte se réunira, en séance ordinaire, à la Mairie le Lundi 15 juillet 2024 à 20h30.
Ordre du jour : Session ordinaire
- Désignation du secrétaire de séance
- Validation du Procès-Verbal de la séance du 10 juin 2024
- Budget Chaufferie Bois – Décision Modificative n°1
- Instauration de l’indemnité horaire pour travaux supplémentaires (IHTS)
- Rapport d’activités annuel de la Communauté de Communes du Pays de Montbozon et du Chanois (CCPMC)
- Rapport sur le prix et la qualité du SPANC de la CCPMC
-
Informations du Maire :
-
Présentation du zonage du Plan Local d’Urbanisme intercommunal (PLUi)
- Aménagement du centre-bourg
Fait à Dampierre-sur-Linotte,
le 08/07/2024,
Le Maire,