Réunion du Conseil Municipal - Lundi 14 octobre 2024

Publié le par Mairie Dampierre sur Linotte

Réunion du Conseil Municipal - Lundi 14 octobre 2024
REUNION DU CONSEIL MUNICIPAL
(art. L2121-10. du Code Général des Collectivités Territoriales)

 

  Le Conseil Municipal de la Commune de Dampierre-sur-Linotte se réunira, en séance ordinaire, à la Mairie le Lundi 14 octobre 2024 à 20h30.

Ordre du jour :                          Session ordinaire

  1. Désignation du secrétaire de séance
  2. Validation du Procès-Verbal de la séance du 23 septembre 2024
  3. Assurance Statutaire – Contrat groupe 2025-2028
  4. Budget Assainissement 2024 – Décision Modificative n°1
  5. Assiette et destination des coupes - Exercice 2025
  6. Adoption des Rapports sur le Prix et la Qualité des Services Publics d’Eau & d’Assainissement collectif 2023 (RPQS)
  7. Souscription à la SACEM
  8. Autorisation Acquisition Immeuble sur une partie de la parcelle AB 468
  9. Informations du Maire :
  • Point sur le projet de réaménagement du centre du village
  • Point sur le contrat local santé
  • Point sur l’autoconsommation collective
  • Campagne de stérilisation des chats
Fait à Dampierre-sur-Linotte, le 10/10/2024,
Le Maire,

 

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