Réunion du Conseil Municipal - Lundi 27 octobre 2025

  Le Conseil Municipal de la Commune de Dampierre-sur-Linotte se réunira, en séance ordinaire, à la Mairie le Lundi 27 octobre 2025 à 20h30.

Ordre du jour :                                      Session ordinaire

1. Désignation du secrétaire de séance
2. Validation du Procès-Verbal de la séance du 22 septembre 2025
3. Validation du Rapport sur la Prix et la Qualité des Services Publics (RPQS) du SPANC 2024 établi par la CCPMC
4. Validation du rapport d’activités 2024 de la CCPMC
5. Modification des statuts de la CCPMC
6. Renouvellement de la Convention de partenariat avec la Poste pour la Gestion de l’Agence Postale Communale
7. Avis motivé pour la construction d’un local professionnel en vue de l’obtention d’un permis
8. Adoption des Rapports sur le Prix et la Qualité des Services Publics (RPQS) d’Eau & d’Assainissement collectif 2024
9. Convention avec la société ALCOME pour le nettoiement des voiries
10. Vente de lots de bois
11.  Assiette et destination des coupes - Exercice 2026
12.  Validation de la liste des affouagistes
13. Informations du Maire :

ü Avancement sur dossier Eau et Assainissement

ü Point sur études Centre Socio-Culturel

ü Dossier Presbytère