Prochain Conseil Municipal - Lundi 06 juillet 2026

  Le Conseil Municipal de la Commune de Dampierre-sur-Linotte se réunira, en séance ordinaire, à la Mairie le Lundi 06 juillet 2026 à 20h30.

Ordre du jour :                                                                                Session ordinaire

1. Désignation du secrétaire de séance
2. Validation du Procès-Verbal de la séance du 08 juin 2026
3. Désignation des représentants de la Commune à la Commission Locale d’Evaluation des Charges Transférées (CLECT) de la Communauté de Communes du Pays de Montbozon et du Chanois (Modification de la Délibération du 08 juin 2026)
4. Budget Eau – Décision Modificative n°1
5. Accueil de Stagiaire
6. Mandat pour l’établissement et l’émission de la facturation par l’ONF pour des recettes issues des ventes de bois
7. Accord sur échanges de parcelles forestières (Annule et remplace la délibération n°2025/83)
8. Prise en charge des frais de secourisme
9. Accord sur démarches d’acquisition de parcelles forestières au Groupe Hospitalier 70
10. Demande de subvention ENVI pour l’étude « Cœur de Village »
11. Informations du Maire :

ü  Point sur le Presbytère

ü  Réflexion concernant des terrains sur Esprels