Prochain Conseil Municipal - Jeudi 13 octobre 2022

Publié le par Mairie Dampierre sur Linotte

Prochain Conseil Municipal - Jeudi 13 octobre 2022
Réunion du Conseil Municipal
(art. L2121-10. du Code Général des Collectivités Territoriales)
 

Le Conseil Municipal se réunira le Jeudi 13 octobre 2022 à 20h00, à la Mairie.

Ordre du jour :                                                                        Session ordinaire

  1. Désignation du secrétaire de séance
  2. Validation du Procès-Verbal de la séance du 12 septembre 2022
  3. Immeuble Rue des Manères – Résultats de l’appel d’offres pour Travaux
  4. Convention pour réalisation et entretien d’une desserte forestière au Bois Pinard
  5. Validation du rapport SPANC de la CCPMC
  6. Adoption du rapport sur le prix et la qualité du service public d'Assainissement collectif 2021
  7. Adoption du rapport sur le prix et la qualité du service public d’Eau Potable 2021
  8. Adhésion à la maintenance de l’Eclairage Public via le SIED 70
  9. Création d’emplois d’Agents recenseurs
  10. Création d’emploi d’Adjoint technique territorial principal de 2e classe
  11. Responsable Agence Postale Communale : Modification du niveau de rémunération d’un poste permanent
  12. Informations du Maire 
Fait à Dampierre-sur-Linotte,
le 10/10/2022,
Le Maire,
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