Prochain Conseil Municipal - 08 décembre 2022

Publié le par Mairie Dampierre sur Linotte

Prochain Conseil Municipal - 08 décembre 2022

REUNION DU CONSEIL MUNICIPAL

Le Conseil Municipal de la Commune de Dampierre-sur-Linotte se réunira, en séance ordinaire, à la Mairie le Jeudi 08 décembre 2022 à 20h30.

Ordre du jour :                                                  Session ordinaire

  1. Désignation du secrétaire de séance
  2. Validation du Procès-Verbal de la séance du 24 novembre 2022
  3. Immeuble Rue des Manères – Résultats de l’appel d’offres pour travaux (Lots 2 à 11)
  4. Subvention Budget Communal à Budget Chaufferie
  5. Tarifs Eau & Assainissement 2023
  6. Tarifs Concessions aux Cimetières 2023
  7. Règlement des Cimetières
  8. Affouage 2023-2024
  9. Tarifs divers
  10. Convention RGPD
  11. Validation du rapport SPANC de la CCPMC
  12. Révision de longueurs de voirie
  13. Informations du Maire

Fait à Dampierre-sur-Linotte, le 02 décembre 2022,

Le Maire,

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