Réunion du Conseil Municipal - Lundi 04 décembre 2023

  Le Conseil Municipal de la Commune de Dampierre-sur-Linotte se réunira, en séance ordinaire, à la Mairie le Lundi 04 décembre 2023 à 20h30.

Ordre du jour :                                     Session ordinaire

1. Désignation du secrétaire de séance
2. Validation du Procès-Verbal de la séance du 16 octobre 2023
3. Zones d’accélération des Energies renouvelables
4. Adhésion au groupement d’achat Electricité avec le SIED 70
5. Parking Rue de la Houtre : demande de subventions
6. Projet de Réfection du Lavoir et de la Fontaine de Presle : demande de subventions
7. Travaux de sectorisation AEP : demande de subventions
8. Ouverture d’une ligne de trésorerie
9. Souscription à un crédit relais en attente des versements de subventions européennes
10. Assiette et destination des coupes – Exercice 2024
11. Tarifs communaux
12. Budget communal – Décision Modificative n°1
13. Informations du Maire 

Fait à Dampierre-sur-Linotte, le 30 novembre 2023,

Le Maire,