Prochain Conseil Municipal - 23 janvier 2023

Publié le par Mairie Dampierre sur Linotte

Prochain Conseil Municipal - 23 janvier 2023
Réunion du Conseil Municipal
(art. L2121-10. du Code Général des Collectivités Territoriales)
 

  Le Conseil Municipal de la Commune de Dampierre-sur-Linotte se réunira, en séance ordinaire, à la Mairie le Lundi 23 janvier 2023 à 20h00.

Ordre du jour :                        Session ordinaire

  1. Désignation du secrétaire de séance
  2. Validation du Procès-Verbal de la séance du 08 décembre 2022
  3. Présentation de la démarche concernant le Plan de Sauvegarde du Patrimoine Communal (Intervention de M. William GAUQUELIN)
  4. Conventions de servitudes sur parcelles concernées par le projet de travaux d’Assainissement
  5. Acquisition de 2 parcelles dans le cadre du programme d’assainissement
  6. Acquisition de l’immeuble de M Jean Lhomme situé rue du Four
  7. Convention de mise à disposition d’un terrain par M Viennet JM à la commune en vue d’un usage scolaire
  8. Rénovation Thermique du Logement de Presle : Demande de subventions
  9. Validation de la convention avec la CCPMC relative à l’aire de co-voiturage
  10. Mise à disposition par le SDIS 70 d’un véhicule pour le Centre de Première Intervention
  11. Renouvellement de la Commission de Contrôle des Listes Electorales
  12. Cession de stères de bois au GAEC des Coilots
  13. Vente de mobilier suite à publication d’un lot
  14. Don au Téléthon
  15. Informations du Maire
    1. Réflexions sur la politique énergétique de la Commune
    2. Possibilité de locations sur les terrains Varlet/Colson
    3. Projet de réhabilitation de la place et du lavoir de Presle
Fait à Dampierre-sur-Linotte, 19 janvier 2023,
Le Maire,

 

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