Prochain Conseil Municipal - Lundi 27 février 2023

Publié le par Mairie Dampierre sur Linotte

Prochain Conseil Municipal - Lundi 27 février 2023
Réunion du Conseil Municipal
(art. L2121-10. du Code Général des Collectivités Territoriales)

 

  Le Conseil Municipal de la Commune de Dampierre-sur-Linotte se réunira, en séance ordinaire, à la Mairie le Lundi 27 février 2023 à 20h00.

Ordre du jour :                                             Session ordinaire

  1. Désignation du secrétaire de séance
  2. Validation du Procès-Verbal de la séance du 23 janvier 2023
  3. Approbation des comptes de gestion 2022
  4. Comptes Administratifs 2022
  5. Comptes Administratifs 2022 : Affectation du résultat
  6. Amortissements
  7. Création d’un emploi non permanent pour Accroissement temporaire d’activité : Agent polyvalent
  8. Signature Convention ANTS
  9. Renouvellement de la Convention générale de partenariat avec la Médiathèque Départementale de Prêt de Haute-Saône
  10. Location d’un terrain à la société JustQueen
  11. Adhésion à la convention Fourrière avec CAV
  12. Renouvellement des membres du Bureau de l’Association Foncière de Dampierre-sur-Linotte  
  13. Achat Immeuble LHOMME Rue du Four
  14. Informations du Maire
Le 21 février 2023
Le Maire,

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